Le registre des sources

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8sources référencées
0confirmées (lien permanent + date)
0valeurs recoupées
20valeurs à recouper

Les sources

S1Code de l'environnement — protection des espèces (L. 411-1 et suivants) et détention d'animaux d'espèces non domestiques (L. 413-1 et suivants)

Éditeur
Légifrance — Premier ministre / SGG
Nature
Texte législatif et réglementaire
Date du texte
Version consolidée en vigueur (à dater lors de la consultation)
Lien
https://www.legifrance.gouv.fr/ Page d'accueil de l'éditeur : lien permanent à ajouter
Consulté le
À renseigner
État
À recouper
Sert à
Cadre général : protection des espèces, certificat de capacité et autorisation d'ouverture d'un établissement.

S2Arrêté du 19 novembre 2007 fixant la liste des amphibiens et des reptiles protégés sur l'ensemble du territoire et les modalités de leur protection

Éditeur
Légifrance — ministère chargé de l'écologie
Nature
Arrêté ministériel
Date du texte
19 novembre 2007
Lien
https://www.legifrance.gouv.fr/ Page d'accueil de l'éditeur : lien permanent à ajouter
Consulté le
À renseigner
État
À recouper
Sert à
Statut de protection de Testudo hermanni sur le territoire français.

S3Arrêté du 8 octobre 2018 fixant les règles générales de détention d'animaux d'espèces non domestiques

Éditeur
Légifrance — ministère chargé de l'écologie
Nature
Arrêté ministériel
Date du texte
8 octobre 2018
Lien
https://www.legifrance.gouv.fr/ Page d'accueil de l'éditeur : lien permanent à ajouter
Consulté le
À renseigner
État
À recouper
Sert à
Seuils, conditions de détention, marquage. À relire article par article avant de figer les chiffres.

S4Règlement (CE) n° 338/97 du Conseil du 9 décembre 1996 relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce

Éditeur
EUR-Lex — Union européenne
Nature
Règlement européen
Date du texte
9 décembre 1996 (version consolidée à dater)
Lien
https://eur-lex.europa.eu/ Page d'accueil de l'éditeur : lien permanent à ajouter
Consulté le
À renseigner
État
À recouper
Sert à
Annexes, certificat intracommunautaire (CIC) et interdiction des activités commerciales pour les espèces de l'annexe A.

S5Plan national d'actions en faveur de la tortue d'Hermann (Testudo hermanni hermanni) 2018-2027

Éditeur
Ministère chargé de l'écologie
Nature
Document administratif
Date du texte
2018 (période 2018-2027)
Lien
https://www.ecologie.gouv.fr/ Page d'accueil de l'éditeur : lien permanent à ajouter
Consulté le
À renseigner
État
À recouper
Sert à
Contexte de conservation de la sous-espèce française et enjeux des animaux détenus en captivité.

S6Fiches pratiques : détention d'animaux d'espèces non domestiques et démarches associées

Éditeur
Service-public.fr — Direction de l'information légale et administrative
Nature
Information administrative
Date du texte
Date de mise à jour de la fiche (à relever)
Lien
https://www.service-public.fr/ Page d'accueil de l'éditeur : lien permanent à ajouter
Consulté le
À renseigner
État
À recouper
Sert à
Traduction des textes en démarches concrètes pour un particulier.

S7Fiches techniques de détention et de suivi de la tortue d'Hermann

Éditeur
SOPTOM — Village des tortues (association)
Nature
Publication associative
Date du texte
À dater fiche par fiche
Lien
https://www.soptom.fr/ Page d'accueil de l'éditeur : lien permanent à ajouter
Consulté le
À renseigner
État
À recouper
Sert à
Repères de terrain : enclos, alimentation, hibernation, ponte, soins.

S8Publication vétérinaire sur la médecine des chéloniens terrestres (à sélectionner, citer et dater)

Éditeur
À renseigner (thèse vétérinaire, revue NAC ou publication universitaire)
Nature
Publication vétérinaire
Date du texte
À renseigner
Lien
Référence à choisir
Consulté le
À renseigner
État
Source à sélectionner
Sert à
Emplacement réservé : à remplacer par la référence exacte avant de passer les valeurs sanitaires en « confirmées ».

Les valeurs chiffrées et leurs sources

ValeurRepèreSourcesÉtat
Hibernation : température du lieu 4 à 6 °C [S7, S8] À recouper
Hibernation : durée environ 2 à 4 mois [S7, S8] À recouper
Hibernation : fréquence de pesée une fois par semaine [S7] À recouper
Hibernation : perte de poids d'alerte 10 % du poids d'entrée [S8] À recouper
Hibernation : seuil de perte (calculateur) 10 [S8] À recouper
Pré-hibernation : arrêt de l'alimentation 3 à 4 semaines [S7, S8] À recouper
Pré-hibernation : minimum (calculateur) 3 [S7, S8] À recouper
Pré-hibernation : maximum (calculateur) 4 [S7, S8] À recouper
Réveil : température du bain autour de 25 à 30 °C [S7, S8] À recouper
Enclos : surface de référence au moins 10 m² pour un couple adulte [S7, S3] À recouper
Enclos : surface (calculateur) 10 [S7, S3] À recouper
Enclos : zone de chauffe 30 à 35 °C [S7] À recouper
Alimentation : part de plantes sauvages plus de 80 % de plantes sauvages [S7, S8] À recouper
Ponte : période de mai à juillet [S7] À recouper
Ponte : profondeur du nid 5 à 10 cm [S7] À recouper
Incubation : température 28 à 31 °C [S7, S8] À recouper
Incubation : durée 55 à 90 jours [S7, S8] À recouper
Incubation : minimum (calculateur) 55 [S7, S8] À recouper
Incubation : maximum (calculateur) 90 [S7, S8] À recouper
Seuil de détention utilisé par l'outil 6 animaux [S3, S1] À recouper

Comment on recoupe une valeur

  1. Texte réglementaire : on ouvre la version en vigueur sur Légifrance ou EUR-Lex, on note l'article, la date du texte et la date de consultation.
  2. Température, durée, seuil sanitaire : on remonte à une publication vétérinaire ou associative identifiable, avec auteur, titre et date.
  3. Désaccord entre sources : on affiche la fourchette et on cite les deux.
  4. Pas de source ? Pas de chiffre. Un repère de terrain sans source reste ambre jusqu'à ce qu'on en trouve une.

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